Concepteur de solutions innovantes

MENTIONS LÉGALES

Identification de la société : SERAAP
Siège Social : 16, rue des Vendéens – 85590 St Malo du Bois – FRANCE
Téléphone : +33 (0)2 51 67 84 97
N° RCS :  517 447 208
Capital social : 60 000 €

1. Propriété intellectuelle

Le site est la propriété exclusive de la société SERAAP, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droits à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation. L’usage de tout ou partie du site www.seraap.com, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

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Pour exercer ce droit, adressez-vous à : SERAAP – 16, rue des Vendéens – 85590 St Malo du Bois – FRANCE.

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2. Réalisation du site

Le site a été conçu et développé par :

Comwell
5 rue Augustin Fresnel
ZA de La Bretonnière – Boufféré
85600 MONTAIGU-VENDÉE
Tel. : 02 51 47 79 25
www.comwell.fr

3. Droit d’auteur – Copyright

Développement, Graphisme : ©Comwell – 18, place Dugast Matifeux – 85600 Montaigu – www.comwell.fr
Crédits photos : Photographe ©Sarah Scaniglia

4. Hébergement

O2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
https://www.o2switch.fr/

5. Liens hypertextes vers d’autres sites

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7. Garanties et responsabilités de SERAAP

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8. Droit applicable

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